Mentions légales

Mentions légales

Propriété du site

Le site insproprete.fr est édité par la société Industriel Nettoyage Services (INS), SàRL inscrite au RCS de Toulouse sous le numéro d’immatriculation B 390 185 536, dont le siège social est situé 10, Rue Henri Turner - Z.I. de Thibaud - 31100 Toulouse.

La responsable de publication est Danielle GAUTIER.

Création du site

Le site internet a été réalisé par Sandrine Dufour (société UTOCLIC), créatrice de sites internet à Toulouse.
Site Internet : www.utoclic.fr

Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS.
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Site Internet : www.ovh.com

Données personnelles

Aucune donnée personnelle n’est collectée lors de votre visite.

Propriété intellectuelle

Toutes les publications présentes sur le site insproprete.fr sont couvertes par le droit d’auteur. Toute reprise n’est possible qu’avec l’accord explicite de la responsable de publication en vertue de l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction, la transmission, la modification, l’utilisation de tout ou partie du contenu de ce site par tout moyen et sur quelque support que ce soit est formellement prohibé, sauf accord préalable écrit du responsable de la publication.

Toutefois, le téléchargement et l’impression de contenus de ce site sont autorisés à des fins strictement personnelles, à condition que les éléments d’identification de l’éditeur ne soient pas supprimés.